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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL
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FRACASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRACASSE
SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3307621
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/08/2024
FRACASSE de SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL

Présentation de la marque FRACASSE

Déposée le 9 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRACASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL domicilié(e) ZA DE RECHIMAS - 43500 - CRAPONNE-SUR-ARZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 751 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque FRACASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRACASSE est expirée depuis le 9 août 2024.

SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : MOLLY-MITTON


SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL, Société à Responsabilité Limitée - ZA DE RECHIMAS - 43500 - CRAPONNE-SUR-ARZON - France - SIREN 378751515


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Renouvellement sans limitation le 26 août 2014 n°2565796 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-26

Tissus et produits textiles à savoir : tissus d'ameublement, tissus de coton, cotonnades, doublures (étoffes), tissu flanelle, tissu jersey, étoffes et tissus de laine, toile (tissu), tissus pour la lingerie, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier (nappes, serviettes) ; linge de maison ; linge de lit à savoir : couvre-lits ; couvertures de lits ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), draps ; couvertures de voyage ; essuie-mains en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Bonneterie ; chapellerie ; vêtements et sous-vêtements, notamment de sport ; pyjamas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.