Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS
SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1567435
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2009
SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS de SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ

Présentation de la marque SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ domicilié(e) Place de l'Eglise, 13a rue des Soeurs, 68360 SOULTZ (dossier no 2151863) - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 321 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE S.A.R.L. domicilié(e) (dossier no 2151863) - France.

La marque SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS est expirée depuis le 22 décembre 2009.

SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ a également déposé les autres marques suivantes : JOHN CHRISTOPHER , DISCOUNT DIFFUSION , SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS , INTER DISCOUNT , LES GRANDS SOLDEURS DE L EST , EURO DISCOUNT , MONDIAL DISCOUNT


SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ (Société Anonyme) - Place de l'Eglise, 13a rue des Soeurs, 68360 SOULTZ (dossier no 2151863) - France - SIREN 917321713


CABINET LEPAGE S.A.R.L. - (dossier no 2151863) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1999 n°2151863 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].