Présentation de la marque SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS
Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ domicilié(e) Place de l'Eglise, 13a rue des Soeurs, 68360 SOULTZ (dossier no 2151863) - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 321 713 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE S.A.R.L. domicilié(e) (dossier no 2151863) - France.
La marque SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ (Société Anonyme) - Place de l'Eglise, 13a rue des Soeurs, 68360 SOULTZ (dossier no 2151863) - France - SIREN 917321713
CABINET LEPAGE S.A.R.L. - (dossier no 2151863) - France
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1999 n°2151863 - Publication au BOPI 1999-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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