Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS
SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ

Numéro de dépôt :
1118929
Date de dépôt :
08/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS

Déposée le 8 janvier 1980 par SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ domicilié(e) (Société Anonyme) Place de l'Eglise, 68360 SOULTZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France.

La marque SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS est expirée depuis le 8 janvier 1990.

SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ STS , JOHN CHRISTOPHER , DISCOUNT DIFFUSION , INTER DISCOUNT , LES GRANDS SOLDEURS DE L EST , EURO DISCOUNT , MONDIAL DISCOUNT


SOCIETE TEXTILE DE SOULTZ - (Société Anonyme) Place de l'Eglise, 68360 SOULTZ. - France


BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].