PAN
Présentation de la marque PAN
Déposée le 10 avril 1984 par la société SOCIETE TEXTILE DE L'AUBE SOTEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAN est expirée depuis le 10 avril 2004.
SOCIETE TEXTILE DE L'AUBE SOTEXA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1994 n°2030686 - Publication au BOPI 1994-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38
Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206992 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200188 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 22 juin 1992 - Transmission de propriété n°64162 - Publication au BOPI 1992-06-22