COLLECTION ARC EN CIEL
Présentation de la marque COLLECTION ARC EN CIEL
Déposée le 17 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TEXTILE CREATION -COLLECTION ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COLLECTION ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION ARC EN CIEL est expirée depuis le 17 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56