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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Textile Bressuiraise (S.T.E.B.) - Z.I BP no 39
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CAP COD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP COD
S.A. Société Textile Bressuiraise (S.T.E.B.) - Z.I BP no 39

Numéro de dépôt :
1276011
Date de dépôt :
25/04/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
25/04/1994

Présentation de la marque CAP COD

Déposée le 25 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) Société Textile Bressuiraise (S.T.E.B.) - Z.I BP no 39 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CAP COD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Textile Bressuiraise (S.T.E.B.) - Z.I BP no 39 domicilié(e) 85340 OLONNE SUR MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre PAIRAUDEAU - France.

La marque CAP COD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP COD est expirée depuis le 25 avril 1994.


S.A. Société Textile Bressuiraise (S.T.E.B.) - Z.I BP no 39 - 85340 OLONNE SUR MER. - France


Monsieur Jean Pierre PAIRAUDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.