Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON RIBOU MAGNERA CUVEE PRESTIGE
SOCIETE TERROIRS DIFFUSION

Numéro de dépôt :
95590036
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque MON RIBOU MAGNERA CUVEE PRESTIGE

Déposée le 20 septembre 1995 par la société SOCIETE TERROIRS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MON RIBOU MAGNERA CUVEE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la société SOCIETE TERROIRS DIFFUSION domicilié(e) 489 CHEMIN DE LA MAJOURANE, 83200 TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 081 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BOURY DANIEL SOCIETE TERROIRS DIFFUSION - France.

La marque MON RIBOU MAGNERA CUVEE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON RIBOU MAGNERA CUVEE PRESTIGE est expirée depuis le 20 septembre 2005.


SOCIETE TERROIRS DIFFUSION - 489 CHEMIN DE LA MAJOURANE, 83200 TOULON - France - SIREN 398081000


MONSIEUR BOURY DANIEL SOCIETE TERROIRS DIFFUSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Vins A.O.C