Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRINES DE L'OCEAN
Numéro de dépôt :
1740685
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
18/04/1999
Présentation de la marque TERRINES DE L'OCEAN
Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Société TERRINES DE L'OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « TERRINES DE L'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRINES DE L'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRINES DE L'OCEAN est expirée depuis le 18 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12