Déposée le 4 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) société Terre de couleur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « AUBE INDIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) société Terre de couleur domicilié(e) ZA de Chatenay, 6 rue de Chatenay - 37210 - ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 360 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Rémi Guyomarch, société Terre de couleur domicilié(e) ZA de Chatenay, 6 rue de Chatenay - 37210 - ROCHECORBON - France.
La marque AUBE INDIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUBE INDIENNE est expirée depuis le 4 avril 2022.
société Terre de couleur, sarl - ZA de Chatenay, 6 rue de Chatenay - 37210 - ROCHECORBON - France - SIREN 452360266
Rémi Guyomarch, société Terre de couleur - ZA de Chatenay, 6 rue de Chatenay - 37210 - ROCHECORBON - France
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368154 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 2 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589758 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-02
Inscription le 2 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589757 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-02
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2012 n°2513374 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-11-02
Savon, parfumerie, cosmétiques à base d'argile, d'huiles essentielles et de sels minéraux, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrice ; lotion pour les pieds Tissus Serviettes de bain, vêtements, peignoirs de bains, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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