Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRANOVA
Numéro de dépôt :
1722688
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2000
Présentation de la marque TERRANOVA
Déposée le 3 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TERRANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANOVA est expirée depuis le 3 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29