Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA
SOCIETE TERRA S.A. 35

Numéro de dépôt :
1289134
Date de dépôt :
25/10/1984
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
25/10/1994
TERRA de SOCIETE TERRA 35

Présentation de la marque TERRA

Déposée le 25 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TERRA 35 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TERRA 35 domicilié(e) 38, rue de Gombaul 41200 ROMORANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme REINEAU. - France.

La marque TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA est expirée depuis le 25 octobre 1994.


SOCIETE TERRA S.A. 35 - 38, rue de Gombaul 41200 ROMORANTIN. - France


Mme REINEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Engrais, Produits agricoles et Horticoles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.