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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TERNAY
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C-PARIS-
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-PARIS-
SOCIETE TERNAY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97693123
Date de dépôt :
29/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2007

Présentation de la marque C-PARIS-

Déposée le 29 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-PARIS- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TERNAY domicilié(e) 9, rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 005 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque C-PARIS- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-PARIS- est expirée depuis le 29 août 2007.

SOCIETE TERNAY a également déposé les autres marques suivantes : OUT OF ASIA


SOCIETE TERNAY Société Anonyme - 9, rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France - SIREN 652005927


Cabinet LOYER - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°327357 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie