Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CT
Numéro de dépôt :
1037536
Date de dépôt :
30/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CT
Déposée le 30 décembre 1977 par Société TER ET BANTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société TER ET BANTINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°118013 - Publication au BOPI 1978-032