Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENES DE MENAGE
SOCIETE TELEVISION FRANCAISE 1

Numéro de dépôt :
95563610
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque SCENES DE MENAGE

Déposée le 20 mars 1995 par la société SOCIETE TELEVISION FRANCAISE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENES DE MENAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société SOCIETE TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 Quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric SCHAHL - France.

La marque SCENES DE MENAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENES DE MENAGE est expirée depuis le 20 mars 2005.

SOCIETE TELEVISION FRANCAISE 1 a également déposé les autres marques suivantes : TF1 , JÝ CROIS DUR COMME TERRE , TELEMAGO , 1ER PEN-COM TF1 PUBLICITE , PANIQUE SUR LE 16 , LES FILLES SONT DES MECS BIEN , TRANSCONTINENTAL , CLUB CADEAU ELF TF1 , DESSOUS DE SOI , SUCCES JAZZ


SOCIETE TELEVISION FRANCAISE 1 - 1 Quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 326300159


Eric SCHAHL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Télécommunications; Agences de presse et d'information; Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.