Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECADES
Numéro de dépôt :
1677850
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001
Présentation de la marque DECADES
Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Société TELEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECADES est expirée depuis le 9 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53