Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV-TEL
Société TELEMATIQUE S.A (SOCIETE ANONYME) Chemin des Prés, ZIRST, 38240 MEYLAN.

Numéro de dépôt :
1252197
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
18/11/1993
TV-TEL de Société TELEMATIQUE S.AChemin des Prés

Présentation de la marque TV-TEL

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société TELEMATIQUE S.AChemin des Prés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TV-TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TELEMATIQUE S.AChemin des Prés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur A. MORO. - France.

La marque TV-TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV-TEL est expirée depuis le 18 novembre 1993.


Société TELEMATIQUE S.A (SOCIETE ANONYME) Chemin des Prés, ZIRST, 38240 MEYLAN. - France


Monsieur A. MORO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Appareils électroniques permettant la visualisation d'une image de télévision sur tout type d'écran, par tout procédé.Jouets. Communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.