Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLARCLIM
Numéro de dépôt :
1735869
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
25/07/2001
Présentation de la marque SOLARCLIM
Déposée le 25 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TECSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SOLARCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLARCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARCLIM est expirée depuis le 25 juillet 2001.
Société TECSOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15