TM ENERGY
Présentation de la marque TM ENERGY
Déposée le 19 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Technologies Machines Spéciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TM ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TM ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM ENERGY est expirée depuis le 19 août 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39