Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-NET
SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES, "T.R.A.N.", (S.A.)

Numéro de dépôt :
1425175
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
26/08/1997

Présentation de la marque TOP-NET

Déposée le 26 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « TOP-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES domicilié(e) Rue Lavoisier, ZI Les Fourches, les Espaluns, 83160 LA VALETTE DU VAR. - France.

La marque TOP-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-NET est expirée depuis le 26 août 1997.

SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES a également déposé les autres marques suivantes : U.C.T. UNIVERSAL COMMERCIC TERMINAL , DATA-CAISSE , GS-LCR , COMPUTO-CASH , TRANELEC , UNISHOP , U.P.S. UNIVERSAL POINT OF SALE , GAULD Générateur AUtomatique de Logiciels Dédiés , U.C.P. UNIVERSAL COMMERCIC POST , GS-PREL


SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES, "T.R.A.N.", (S.A.) - Rue Lavoisier, ZI Les Fourches, les Espaluns, 83160 LA VALETTE DU VAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

APPAREILLAGE ELECTRONIQUE OU LOGICIELS UTILISES EN INFORMATIQUE ET EN TELECOMMUNICATION.