SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." (S.A.)
Numéro de dépôt :
1488151
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
11/02/1998
Présentation de la marque S.I.S. SOLUTION INFORMATIQUE SERVICE
Déposée le 11 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « S.I.S. SOLUTION INFORMATIQUE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." domicilié(e) rue Lavoisier, ZI Les Fourches, les Espaluns, 83160 LA VALETTE DU VAR. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEAU Michel. - France.
La marque S.I.S. SOLUTION INFORMATIQUE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." (S.A.) - rue Lavoisier, ZI Les Fourches, les Espaluns, 83160 LA VALETTE DU VAR. - France
Monsieur ROUSSEAU Michel. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Appareillage électronique ou logiciels utilisés en informatique et en télécommunication. Journaux et périodiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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