S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL
Présentation de la marque S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL
Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL est expirée depuis le 21 juin 1998.
SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43