Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL
SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1529425
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
21/06/1998

Présentation de la marque S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL

Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." domicilié(e) Rue Lavoisier, ZI Les Fourches, les Espaluns, 83160 LA VALETTE DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEAU Michel - France.

La marque S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.U. SYSTEME COMMERCIQUE UNIVERSEL est expirée depuis le 21 juin 1998.

SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." a également déposé les autres marques suivantes : U.C.T. UNIVERSAL COMMERCIC TERMINAL , DATA-CAISSE , GS-LCR , COMPUTO-CASH , TRANELEC , UNISHOP , U.P.S. UNIVERSAL POINT OF SALE , GAULD Générateur AUtomatique de Logiciels Dédiés , U.C.P. UNIVERSAL COMMERCIC POST , GS-PREL


SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." (S.A.) - Rue Lavoisier, ZI Les Fourches, les Espaluns, 83160 LA VALETTE DU VAR - France


Monsieur ROUSSEAU Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

APPAREILLAGE ELECTRONIQUE OU LOGICIELS UTILISES EN INFORMATIQUE ET EN TELECOMMUNICATION