Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"JASMIN TURBO AT"
SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "TRAN", (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1403809
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
08/04/1997

Présentation de la marque "JASMIN TURBO AT"

Déposée le 8 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "TRAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "JASMIN TURBO AT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "TRAN" domicilié(e) Rue Lavoisier, ZI Les Fourches, Les Espaluns, 83160 LA VALETTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEAU Michel. - France.

La marque "JASMIN TURBO AT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "JASMIN TURBO AT" est expirée depuis le 8 avril 1997.

SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "TRAN" a également déposé les autres marques suivantes : U.C.T. UNIVERSAL COMMERCIC TERMINAL , DATA-CAISSE , GS-LCR , COMPUTO-CASH , TRANELEC , UNISHOP , U.P.S. UNIVERSAL POINT OF SALE , GAULD Générateur AUtomatique de Logiciels Dédiés , U.C.P. UNIVERSAL COMMERCIC POST , GS-PREL


SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "TRAN", (S.A.R.L.) - Rue Lavoisier, ZI Les Fourches, Les Espaluns, 83160 LA VALETTE. - France


Monsieur ROUSSEAU Michel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

APPAREILLAGE ELECTRONIQUE ou Logiciels utilisés en informatique et en télécommunication.