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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N"
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"JASMIN CAMPUS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"JASMIN CAMPUS"
SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N" S.A

Numéro de dépôt :
1430661
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
08/10/1997

Présentation de la marque "JASMIN CAMPUS"

Déposée le 8 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "JASMIN CAMPUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N" domicilié(e) Rue Lavoisier, ZI Les Fourches, Les Espaluns 83160 LA VALETTE DU VAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEAU Michel. - France.

La marque "JASMIN CAMPUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "JASMIN CAMPUS" est expirée depuis le 8 octobre 1997.

SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N" a également déposé les autres marques suivantes : U.C.T. UNIVERSAL COMMERCIC TERMINAL , DATA-CAISSE , GS-LCR , COMPUTO-CASH , TRANELEC , UNISHOP , U.P.S. UNIVERSAL POINT OF SALE , GAULD Générateur AUtomatique de Logiciels Dédiés , U.C.P. UNIVERSAL COMMERCIC POST , GS-PREL


SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N" S.A - Rue Lavoisier, ZI Les Fourches, Les Espaluns 83160 LA VALETTE DU VAR. - France


Monsieur ROUSSEAU Michel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Appareillage électronique ou logiciels utilisés en informatique et en télécommunication;