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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N."
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DATA-CAISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA-CAISSE
SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1450503
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
11/02/1998

Présentation de la marque DATA-CAISSE

Déposée le 11 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DATA-CAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N." domicilié(e) rue Lavoisier, ZI Les Fourches, les Espaluns, 83160 LA VALETTE DU VAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEAU Michel. - France.

La marque DATA-CAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA-CAISSE est expirée depuis le 11 février 1998.

SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N." a également déposé les autres marques suivantes : U.C.T. UNIVERSAL COMMERCIC TERMINAL , GS-LCR , COMPUTO-CASH , TRANELEC , UNISHOP , U.P.S. UNIVERSAL POINT OF SALE , GAULD Générateur AUtomatique de Logiciels Dédiés , U.C.P. UNIVERSAL COMMERCIC POST , GS-PREL , COMPUCASH


SOCIETE TECHNOLOGIE RECHERCHE ET APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N." (S.A.) - rue Lavoisier, ZI Les Fourches, les Espaluns, 83160 LA VALETTE DU VAR. - France


Monsieur ROUSSEAU Michel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

APPAREILLAGE ELECTRONIQUE OU LOGICIELS UTILISES EN INFORMATIQUE ET EN TELECOMMUNICATION.