Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVABAT
Societe TECHNITRACE SARL

Numéro de dépôt :
3374849
Date de dépôt :
09/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2015
NOVABAT de Societe TECHNITRACE

Présentation de la marque NOVABAT

Déposée le 9 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe TECHNITRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe TECHNITRACE domicilié(e) ZI Toucy, Avenue Général de Gaulle,89130 TOUCY - 89130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 455 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societe TECHNITRACE SARL domicilié(e) ZI Toucy, Avenue Général de Gaulle,89130 TOUCY - 89130 - France.

La marque NOVABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABAT est expirée depuis le 9 août 2015.

Societe TECHNITRACE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNITRACE , NOVATRACE


Societe TECHNITRACE SARL - ZI Toucy, Avenue Général de Gaulle,89130 TOUCY - 89130 - France - SIREN 423455328


Societe TECHNITRACE SARL - ZI Toucy, Avenue Général de Gaulle,89130 TOUCY - 89130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Câbles chauffants électriques. Appareils de chauffage.