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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TECHNISYNTHESE
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"T.B.S.-ORTHO"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"T.B.S.-ORTHO"
Société TECHNISYNTHESE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1214261
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1992

Présentation de la marque "T.B.S.-ORTHO"

Déposée le 30 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TECHNISYNTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "T.B.S.-ORTHO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TECHNISYNTHESE domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque "T.B.S.-ORTHO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "T.B.S.-ORTHO" est expirée depuis le 30 septembre 1992.

Société TECHNISYNTHESE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Société TECHNISYNTHESE (S.A.R.L.) - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART. - France


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Chaussures, semelles, bandages et autres articles orthopédiques.