Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1496194
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TECHNISYNTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496194.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 1998.
Société TECHNISYNTHESE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15