Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNISEM SEEDS SEMENCES SEMILLAS SEMENTES
Société TECHNISEM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1425777
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1996
TECHNISEM SEEDS SEMENCES SEMILLAS SEMENTES de Société TECHNISEM

Présentation de la marque TECHNISEM SEEDS SEMENCES SEMILLAS SEMENTES

Déposée le 22 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) Société TECHNISEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHNISEM SEEDS SEMENCES SEMILLAS SEMENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TECHNISEM domicilié(e) 9, avenue Ferdinand de Lesseps, BP 82, 91423 MORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christiane GORIN. - France.

La marque TECHNISEM SEEDS SEMENCES SEMILLAS SEMENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNISEM SEEDS SEMENCES SEMILLAS SEMENTES est expirée depuis le 22 avril 1996.


Société TECHNISEM (S.A.) - 9, avenue Ferdinand de Lesseps, BP 82, 91423 MORANGIS. - France


Madame Christiane GORIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles.