Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOPHONE
SOCIETE TECHNIQUES SUR MESURES.

Numéro de dépôt :
1007171
Date de dépôt :
26/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPOPHONE

Déposée le 26 janvier 1977 par SOCIETE TECHNIQUES SUR MESURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE TECHNIQUES SUR MESURES. domicilié(e) Centre Pilote des Répondeurs Téléphoniques.Société Anonyme 11, allée Mozart, SOISY-SOUS-MONTMORENCY, Val d'Oise. - France.

La marque COMPOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMPOPHONE est expirée depuis le 26 janvier 1987.

SOCIETE TECHNIQUES SUR MESURES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SOCIETE TECHNIQUES SUR MESURES. - Centre Pilote des Répondeurs Téléphoniques.Société Anonyme 11, allée Mozart, SOISY-SOUS-MONTMORENCY, Val d'Oise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Matériel et installations téléphoniques y compris les matériels et installations annexes, à savoir: répondeurs, sélecteurs de numéros, appareils d'attente musicale, amplificateurs, concentrateurs d'appels, appareils de télécommande et en général tout appareil ou accessoire se raccordant aux installations de téléphone ou permettant de pouvoir en améliorer le fonctionnement ou la qualité.