Déposée le 23 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNIQUES ETUDES MOBILIERS SO.TE.MO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOTEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNIQUES ETUDES MOBILIERS SO.TE.MO domicilié(e) Route de Laval - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE 37390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 228 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PRIETO GILLET domicilié(e) 28 Rue Losserand - 37100 - TOURS - France.
La marque SOTEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809236.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTEMO est expirée depuis le 23 février 2021.
SOCIETE TECHNIQUES ETUDES MOBILIERS SO.TE.MO, SARL - Route de Laval - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE 37390 - France - SIREN 402228167
SCP PRIETO GILLET - 28 Rue Losserand - 37100 - TOURS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ;
Sciage ; couture ; rabotage ; meulage ; services de dorure ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art.
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