Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
/
JET-POD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET-POD
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3101680
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011
JET-POD de SOCIETE TECHNIQUE POUR L\'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME

Présentation de la marque JET-POD

Déposée le 22 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET-POD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME domicilié(e) Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay, 91190 GIF SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 045 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque JET-POD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET-POD est expirée depuis le 22 mai 2011.

SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME a également déposé les autres marques suivantes : CATOFF , TACIT , FLITE , SETH , POLYAD , GAEEL , Z Plant , VIMEX , PODSTER , SURMAG


SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME (société anonyme) - Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay, 91190 GIF SUR YVETTE - France - SIREN 722045879


BREVATOME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Propulseur de navire par jet hydraulique (hydro-jet) extérieur à la coque.