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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
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CATOFF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATOFF
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1743910
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2011

Présentation de la marque CATOFF

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATOFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME domicilié(e) Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay, 91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2199620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 045 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) (dossier no 2199620) - France.

La marque CATOFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATOFF est expirée depuis le 25 octobre 2011.

SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME a également déposé les autres marques suivantes : JET-POD , TACIT , FLITE , SETH , POLYAD , GAEEL , Z Plant , VIMEX , PODSTER , SURMAG


SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME, (société anonyme) - Centre d'Etudes Nucléaires de Saclay, 91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2199620) - France - SIREN 722045879


BREVATOME - (dossier no 2199620) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199620 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Partie constitutive de caténaire permettant l'effacement latéral de celui-ci afin d'assurer l'accès au-dessus des convois ferroviaires. Services de chargement et de déchargement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.