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Marques déposées par Société Technique d'Etudes et de Fabrication des Aliments Composés pour le Bétail - S.O.T.E.F.A.C
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PHOSVITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSVITA
Société Technique d'Etudes et de Fabrication des Aliments Composés pour le Bétail - S.O.T.E.F.A.C.

Numéro de dépôt :
962739
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PHOSVITA

Déposée le 22 juillet 1976 par Société Technique d'Etudes et de Fabrication des Aliments Composés pour le Bétail - S.O.T.E.F.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHOSVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Technique d'Etudes et de Fabrication des Aliments Composés pour le Bétail - S.O.T.E.F.A.C. domicilié(e) (soc. an.), rue Barthélémy-Thimonnier, Zone Industrielle, Bourg-en-Bresse (Ain). - France.

La marque PHOSVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PHOSVITA est expirée depuis le 22 juillet 1986.

Société Technique d'Etudes et de Fabrication des Aliments Composés pour le Bétail - S.O.T.E.F.A.C a également déposé les autres marques suivantes : SOTEFAC


Société Technique d'Etudes et de Fabrication des Aliments Composés pour le Bétail - S.O.T.E.F.A.C. - (soc. an.), rue Barthélémy-Thimonnier, Zone Industrielle, Bourg-en-Bresse (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Composés minéraux pour la fabrication des aliments du bétail et ces aliments.