Marque enregistrée - Marque en vigueur

S P RO O IE PRATIQUES ET PERSPECTIVES
SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (SOTECA), sarl

Numéro de dépôt :
4158470
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2025
S P RO O IE PRATIQUES ET PERSPECTIVES de SOCIETE TECHNIQUE D\'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (SOTECA

Présentation de la marque S P RO O IE PRATIQUES ET PERSPECTIVES

Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (SOTECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S P RO O IE PRATIQUES ET PERSPECTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (SOTECA domicilié(e) 48/50 boulevard senard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (SOTECA), M. Michel HOMMELL domicilié(e) 48/50 boulevard senard - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque S P RO O IE PRATIQUES ET PERSPECTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S P RO O IE PRATIQUES ET PERSPECTIVES arrivera à expiration en date du 19 février 2025.


SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (SOTECA), sarl - 48/50 boulevard senard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 384581278


SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (SOTECA), M. Michel HOMMELL - 48/50 boulevard senard - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; publications électroniques téléchargeables ou consultables en ligne ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ;

Produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés, journaux, magazines, revues et périodiques, livres ; prospectus, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; autocollants ; articles de papeterie ; caractères (chiffres et lettres), caractères typographiques, lettres (caractères d'imprimerie), instruments de dessin, dessins ; instruments d'écriture ; images ; livrets ; papier ; reliures ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ;

Education, formation, divertissement ; activités culturelles ; édition et publication de livres, journaux, revues ; prêts de livres ; divertissement radiophonique ou télévisé ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions, de conférences, de congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs ; édition électronique ; publication électronique de livres, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; informations en matière de récréation ; montage de bandes vidéo ; services de publication de lettres d'information.