Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENFANCE ET LA MODE
SOCIETE TECHNIQUE D'ART ET DE REALISATION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1460531
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1998
L\'ENFANCE ET LA MODE de SOCIETE TECHNIQUE D\'ART ET DE REALISATION

Présentation de la marque L'ENFANCE ET LA MODE

Déposée le 15 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNIQUE D'ART ET DE REALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENFANCE ET LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNIQUE D'ART ET DE REALISATION domicilié(e) 11, rue de Chateaudun, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'O.T.J.P.C. - France.

La marque L'ENFANCE ET LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENFANCE ET LA MODE est expirée depuis le 15 avril 1998.

SOCIETE TECHNIQUE D'ART ET DE REALISATION a également déposé les autres marques suivantes : L ENFANCE ET LA MODE


SOCIETE TECHNIQUE D'ART ET DE REALISATION, Société à Responsabilité Limitée - 11, rue de Chateaudun, 75009 PARIS. - France


L'O.T.J.P.C. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Revue de mode, d'informations et de propagande pour l'enfant.Services relatifs à l'imprimerie. Utilisation de tous papiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.