Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CALPOX VERT
Société TECHNIBAT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95573448
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
EVREUX

Présentation de la marque CALPOX VERT

Déposée le 4 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TECHNIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « CALPOX VERT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TECHNIBAT domicilié(e) Z.I. de Gravigny 6, rue de l'Industrie - B.P. 123, 27931 GRAVIGNY Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 650 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE TECHNIBAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque CALPOX VERT est expirée depuis le 4 mai 2005.

Société TECHNIBAT a également déposé les autres marques suivantes : CALPOX JAUNE


Société TECHNIBAT S.A.R.L. - Z.I. de Gravigny 6, rue de l'Industrie - B.P. 123, 27931 GRAVIGNY Cédex - France - SIREN 733650451


SOCIETE TECHNIBAT - France


Inscription le 17 février 1998 - Renonciation totale n°249885 - Publication au BOPI 1998-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

- Résines de calage, - De mise à niveau, - De remplissage, - De modelage, - De scellement, - De revêtements horizontaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.