Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONO COUPES
Société TARKETT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1566248
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1999
CHRONO COUPES de Société TARKETT

Présentation de la marque CHRONO COUPES

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société TARKETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONO COUPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TARKETT domicilié(e) 29, avenue des Morillons Z.A. "Les Doucettes", 95140 GARGES LES GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain CORNEC, Avocat, 51, avenue Bugeaud 75116 - PARIS - France.

La marque CHRONO COUPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONO COUPES est expirée depuis le 20 décembre 1999.

Société TARKETT a également déposé les autres marques suivantes : AGATE , CORAIL


Société TARKETT (S.A.) - 29, avenue des Morillons Z.A. "Les Doucettes", 95140 GARGES LES GONESSE - France


Maître Alain CORNEC, Avocat, 51, avenue Bugeaud 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Matériaux de construction non métalliques, parquets en bois, carrelages, revêtements de sol en matière plastique, linoléum, tapis, paillassons, nattes, tentures murales non en matières textiles, tissus adhésifs

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.