Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GASCONNIERE LA QUALITE PREMIERE
"Société Tarbaise de la Boutique des Landes"

Numéro de dépôt :
93488281
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque LA GASCONNIERE LA QUALITE PREMIERE

Déposée le 15 octobre 1993 par la société Société Tarbaise de la Boutique des Landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GASCONNIERE LA QUALITE PREMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société Société Tarbaise de la Boutique des Landes domicilié(e) TARBES Place du Général Brauhauban - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 037 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI-LEGAL - France.

La marque LA GASCONNIERE LA QUALITE PREMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GASCONNIERE LA QUALITE PREMIERE est expirée depuis le 15 octobre 2003.


"Société Tarbaise de la Boutique des Landes" - TARBES Place du Général Brauhauban - France - SIREN 349037069


PUBLI-LEGAL - France


Inscription le 25 novembre 1997 - Concession de licence n°246257 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Viande, poisson, volaille autre que la volaille domestique abattue du genre Gallus, et gibier en conserve; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles