Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLIP ECO
Numéro de dépôt :
1753067
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
22/11/2001
Présentation de la marque CLIP ECO
Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société TANGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CLIP ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLIP ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753067.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP ECO est expirée depuis le 22 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05