Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FRANCE
Numéro de dépôt :
1087886
Date de dépôt :
31/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE FRANCE
Déposée le 31 août 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TAG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE TAG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°115221 - Publication au BOPI 1979-039