Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELINE PERCEVAL
Société Table Ronde (SARL)

Numéro de dépôt :
1513191
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1998
CELINE PERCEVAL de Société Table Ronde

Présentation de la marque CELINE PERCEVAL

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Table Ronde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELINE PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Table Ronde domicilié(e) 103, rue Bourbon, 08000 CHARLEVILLE MEZIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier DEVELEY - France.

La marque CELINE PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELINE PERCEVAL est expirée depuis le 1 juillet 1998.

Société Table Ronde a également déposé les autres marques suivantes : VISOR , CLIN D'OEIL


Société Table Ronde (SARL) - 103, rue Bourbon, 08000 CHARLEVILLE MEZIERE. - France


Didier DEVELEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

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