Déposée le 18 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) Société T2B&H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVALLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société T2B&H domicilié(e) 8/10 rue Saint Bernard,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 704 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine Tchernia Monsieur Luc Varez Société T2B&H domicilié(e) 8/10 Rue Saint Bernard,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque NOVALLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALLIS est expirée depuis le 18 janvier 2015.
Société T2B&H S.A - 8/10 rue Saint Bernard,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 379704976
Monsieur Antoine Tchernia Monsieur Luc Varez Société T2B&H - 8/10 Rue Saint Bernard,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Publicité – publication de textes publicitaires – courriers publicitaires – conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents gestion de fichiers informatiques – publicité en ligne sur le réseau informatique – publication de textes publicitaires – relations publiques. Conception et développement informatiques conversion de document d'un support physique à un support électronique. Service de dessinateur d'art graphique – évaluation, estimation, recherche dans le domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs télécommunications information en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau. Service d'affichage éléctronique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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