Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMS TECHNIQUE MONTAGNE SPELEOLOGIE
Société T.M.S. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1474736
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/06/1998
TMS TECHNIQUE MONTAGNE SPELEOLOGIE de Société T.M.S

Présentation de la marque TMS TECHNIQUE MONTAGNE SPELEOLOGIE

Déposée le 24 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société T.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TMS TECHNIQUE MONTAGNE SPELEOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société T.M.S domicilié(e) Z.A. Maulévrier B.P. 22, 49360 MAULEVRIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOULOURD. - France.

La marque TMS TECHNIQUE MONTAGNE SPELEOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS TECHNIQUE MONTAGNE SPELEOLOGIE est expirée depuis le 24 juin 1998.


Société T.M.S. (S.A.R.L.) - Z.A. Maulévrier B.P. 22, 49360 MAULEVRIER. - France


Mr BOULOURD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Harnais de protection, sacs pour matériel, dispositif de remontée sur corde, tentes pour collectivité, cellule photo pour flash à distance, interrupteur électronique pour casque spéléo en cas d'arrêt de l'acétylène, vêtements de protection forte température, perche métallique, hamac. Tous ces articles sont destinés à être utilisés en spéléologie alpinisme, randonnée, voile, camping, canoë-kayak.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.