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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société T.M.O
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ACTIV SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIV SOL
Société T.M.O. (SARL)

Numéro de dépôt :
1413493
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
25/04/1996

Présentation de la marque ACTIV SOL

Déposée le 25 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société T.M.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « ACTIV SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société T.M.O domicilié(e) "Guinassou", 24 LA FEUILLADE, 19600 LARCHE. - France.

La marque ACTIV SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV SOL est expirée depuis le 25 avril 1996.


Société T.M.O. (SARL) - "Guinassou", 24 LA FEUILLADE, 19600 LARCHE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Engrais naturel par la transformation de matière organiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.