Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATY LE COUP DE MAIN DU PROFESSIONNEL
Société T L M INDUSTRIES S.A.R.L., route de Chambon, 03410 PREMILHAT.

Numéro de dépôt :
1228174
Date de dépôt :
21/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1993
BATY LE COUP DE MAIN DU PROFESSIONNEL de Société T L M INDUSTRIES route de Chambon

Présentation de la marque BATY LE COUP DE MAIN DU PROFESSIONNEL

Déposée le 21 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société T L M INDUSTRIES route de Chambon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATY LE COUP DE MAIN DU PROFESSIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société T L M INDUSTRIES route de Chambon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque BATY LE COUP DE MAIN DU PROFESSIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATY LE COUP DE MAIN DU PROFESSIONNEL est expirée depuis le 21 février 1993.


Société T L M INDUSTRIES S.A.R.L., route de Chambon, 03410 PREMILHAT. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la syviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Matériaux de construction, pierre naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminée.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.