Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE DE L'AN 2000
Société SYSTEM TV SA

Numéro de dépôt :
98758124
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque LA FETE DE L'AN 2000

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Société SYSTEM TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FETE DE L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SYSTEM TV domicilié(e) 45/47, rue Paul Bert, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 034 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LA GIRAUDIERE LARROZE & Associés Avocats - France.

La marque LA FETE DE L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DE L'AN 2000 est expirée depuis le 4 novembre 2008.

Société SYSTEM TV a également déposé les autres marques suivantes : FAITES L'AN 2000 , MIEUX VAUT PREVENIR , AUX PETITS SOINS DE , FORUM TERRE , AUX PETITS SOINS


Société SYSTEM TV SA - 45/47, rue Paul Bert, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 702034802


Cabinet LA GIRAUDIERE LARROZE & Associés Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Communication par terminaux d'ordinateurs. Production de programmes télévisés, de films, montages de bandes vidéo. Appareils d'enregistrement, la transmission, la production des sons et des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques, acoustique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.