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Marques déposées par SOCIETE SYSTEM TV
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AUX PETITS SOINS DE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX PETITS SOINS DE
SOCIETE SYSTEM TV

Numéro de dépôt :
94517682
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque AUX PETITS SOINS DE

Déposée le 27 avril 1994 par SOCIETE SYSTEM TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX PETITS SOINS DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est SOCIETE SYSTEM TV, domicilié(e) 121-123, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA DUTARET-LA GIRAUDIERE-LARROZE & ASSOCIES - France.

La marque AUX PETITS SOINS DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX PETITS SOINS DE est expirée depuis le 27 avril 2004.

SOCIETE SYSTEM TV a également déposé les autres marques suivantes : FAITES L'AN 2000 , MIEUX VAUT PREVENIR , FORUM TERRE , AUX PETITS SOINS , LA FETE DE L'AN 2000


SOCIETE SYSTEM TV - 121-123, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France


SELAFA DUTARET-LA GIRAUDIERE-LARROZE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Production de programmes télévisés, de disques, vidéo-disques, vidéo-cassettes, bandes magnétiques enregistrées