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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SYSTEM TV
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AUX PETITS SOINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX PETITS SOINS
SOCIETE SYSTEM TV Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94517683
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque AUX PETITS SOINS

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SYSTEM TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX PETITS SOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SYSTEM TV domicilié(e) 121-123, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA DUTARET-LA GIRAUDIERE-LARROZE & ASSOCIES - France.

La marque AUX PETITS SOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX PETITS SOINS est expirée depuis le 27 avril 2004.

SOCIETE SYSTEM TV a également déposé les autres marques suivantes : FAITES L'AN 2000 , MIEUX VAUT PREVENIR , AUX PETITS SOINS DE , FORUM TERRE , LA FETE DE L'AN 2000


SOCIETE SYSTEM TV Société Anonyme - 121-123, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France


SELAFA DUTARET-LA GIRAUDIERE-LARROZE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Production de programmes télévisés, de disques, vidéo-disques, vidéo-cassettes, bandes magnétiques enregistrées