Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAM MEDICAL
Numéro de dépôt :
1569930
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2000
Présentation de la marque SAM MEDICAL
Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société SYSTEM ASSISTANCEMEDICAL-SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAM MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAM MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM MEDICAL est expirée depuis le 12 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25