Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUMENT NET
Société SYNTEXILL

Numéro de dépôt :
1069743
Date de dépôt :
02/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOCUMENT NET

Déposée le 2 octobre 1978 par Société SYNTEXILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOCUMENT NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SYNTEXILL domicilié(e) (S.A.), 124, rue d'Illzach 68100 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque DOCUMENT NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOCUMENT NET est expirée depuis le 2 octobre 1988.

Société SYNTEXILL a également déposé les autres marques suivantes : SYNTILL , POROLON


Société SYNTEXILL - (S.A.), 124, rue d'Illzach 68100 MULHOUSE. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Protège-documents et reliures à feuillets mobiles.